De nombreuses personnes connaissent des contraintes dans leur vie suite à une maladie les empêchant de pouvoir travailler à temps plein. Il est important de savoir qu’il est possible pour ces personnes de prendre un congé de maladie prolongé avant de reprendre progressivement le travail avec des horaires réaménagées. Ce rythme de travail appelé le « temps partiel thérapeutique » est accordé par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) avec une prescription médicale.

Comment cela fonctionne-t-il ? On vous explique tout sur les avantages et inconvénients du travail au mi-temps thérapeutique.

Définition du travail à mi-temps thérapeutique ?

Le mi-temps thérapeutique est une alternative qui permet au salarié de concilier sa vie professionnelle et sa santé. Il permet au travailleur d’occuper ou de conserver un poste avec moins d’heures de travail.

La reprise du travail à temps partiel d’un salarié dans un but thérapeutique après un arrêt maladie prolongé est appelée mi-temps thérapeutique. Il est prescrit par le médecin traitant et a pour but d’offrir une période d’adaptation progressive au travail. Le temps alloué à la réadaptation au travail est limité. En effet, elle dure souvent trois ans avec un maximum de six mois (selon l’article R 323-3 du code de la sécurité sociale).

Au cours de cette phase transitoire, le travailleur patient peut bénéficier d’une restructuration de son horaire de travail pour mieux s’adapter à ses capacités pendant la période de convalescence. Sur la base de l’avis du médecin du travail et du médecin accompagnateur, les horaires de travail sont décidés conjointement par le travailleur et l’employeur ; Le travailleurs peut également percevoir un revenu en fonction du nombre d’heures travaillées, des indemnités journalières étant prévues par la caisse de sécurité sociale pour les heures non travaillées.

Les avantages et inconvénients du temps partiel thérapeutique

Quels avantages ?

Lorsque son état de santé le nécessite, le salarié peut poursuivre son engagement professionnel ou réduire son temps de travail grâce au temps partiel thérapeutique. Grâce à ce réaménagement, le salarié dispose de plus de temps pour poursuivre sa rééducation ou se rendre à de nombreux rendez-vous médicaux. De plus, pendant cette période transitoire, le salarié peut reprendre son activité à un rythme adapté à sa maladie (cancer, maladies, etc.).

Quels inconvénients ?

Même si le salarié a obtenu l’accord de sa caisse d’assurance maladie, il est possible que l’employeur ne l’autorise pas à travailler à temps partiel. En effet, l’employeur a le droit de s’y opposer s’il existe une raison impérieuse, comme le maintien de l’activité. Dans les deux mois qui suivent la validation de la décision du médecin du travail, le salarié et l’employeur peuvent s’opposer à cette décision par lettre recommandée.

L’inspecteur du travail doit prendre une décision dès réception du constat après l’avoir consulté, et il peut saisir le ministre du travail dans le même délai.

Il convient de souligner que, sauf clause plus avantageuse dans la convention, l’employeur n’est pas tenu d’augmenter les indemnités journalières d’un salarié à temps partiel. D’un point de vue juridique, il est bien évident que le salarié n’est plus en arrêt de travail pendant le mi-temps thérapeutique, ce qui signifie qu’il peut subir une perte de revenu. La convention collective de l’entreprise qui vous emploie ne peut contenir que des dispositions avantageuses pour le salarié.

Les indemnités journalières de la sécurité sociale (IJSS) peuvent être versées à un montant différent de celui des assurances sociales. En effet, la Caisse Primaire d’assurance Maladie (CPAM) va d’abord évaluer le salaire journalier de base du patient afin de déterminer l’indemnité journalière (IJ) que le salarié percevra pendant le mi-temps de rééducation. Le salaire journalier de base est déterminé en additionnant les salaires bruts des trois dernières fiches de paie du salarié, dans la limite de 2 798,25 euros par mois en 2021 (91,25). 50% du résultat final sera remis au salarié.

Sur le site de la CPAM ou sur les sites consacrés aux lois régissant le code du travail, vous trouverez des précisions sur le temps partiel thérapeutique.